Mentions obligatoires et légales et crédits Editeur :
Vous êtes actuellement connecté au site web : LE-SETTER.COM
L'Elevage de la Fougère Aigle http://www.le-setter.com
Miné Brénélio - 29390 SCAER - Finistère - Bretagne - FRANCE
Tél : 02.98.57.65.78 - Port : 06.86.88.05.98
Autorisation Préfectorale du Finistère (29). n° 206.85D du 20 décembre 1989
Déclaration CNIL :
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et est enregistré sous le récépissé de déclaration numéro 1534072.
Hébergement :
L'Elevage de la Fougère Aigle héberge son site internet chez un prestataire dans une infrastructure réseau adaptée et sécurisée.Conception – réalisation : Directeur de la publication et de la rédaction : Michel BOTREL
L'Elevage de la Fougère Aigle a créé ce site et met à jour ses informations et son contenu régulièrement.
L'Elevage de la Fougère Aigle se décharge de toute responsabilité sur les informations erronées ou non actualisées.
Chaque page d'information possède une date de création ou de modification des données non visible par le public.
Protection des données personnelles sur le site : Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu'à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à L'Elevage de la Fougère Aigle.
Informations nominatives :Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez L'Elevage de la Fougère Aigle par le biais du formulaire de contact.
Droits d'auteur – copyrights :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de L'Elevage de la Fougère Aigle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de L'Elevage de la Fougère Aigle.La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes : • gratuité de la diffusion • respect de l'intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple : Ce document provient du site internet de L'Elevage de la Fougère Aigle – http://www.le-setter.com -
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »L'adresse du site internet http://www.le-setter.com ou www.le-setter.com doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Fonctionnement : Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, adressez un message à l'administrateur par le biais du formulaire de contact.